Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Coustolle
SCEV Vignobles Alain Roux & Fils, SCEV

Numéro de dépôt :
4345108
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
Château Coustolle de SCEV Vignobles Alain Roux & Fils

Présentation de la marque Château Coustolle

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la société SCEV Vignobles Alain Roux & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Coustolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société SCEV Vignobles Alain Roux & Fils domicilié(e) Chateau Coustolle - 33126 - Fronsac - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 608 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S CEV Vignobles Alain Roux & Fils, M. Xavier Roux domicilié(e) Chateau Coustolle - 33126 - Fronsac - France.

La marque Château Coustolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Coustolle arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

SCEV Vignobles Alain Roux & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Château SORBIER , Château Capet Bégaud , Château Chêne de Gombeau


SCEV Vignobles Alain Roux & Fils, SCEV - Chateau Coustolle - 33126 - Fronsac - France - SIREN 432608438


S CEV Vignobles Alain Roux & Fils, M. Xavier Roux - Chateau Coustolle - 33126 - Fronsac - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Vin d'appellation protégée Canon Fronsac.